Introduction
La Mairie de Toulouse a décidé dès l’automne 2011 d’ouvrir ses données publiques dans le cadre de ce qui est maintenant communément appelé l’Open Data ou ouverture des données publiques. Elle a choisi de poursuivre la démarche d'ouverture de ses données publiques et œuvres en adoptant, lors du conseil municipal du 23 juin 2017, une délibération fixant les règles relatives à la réutilisation des informations publiques, œuvres produites et reçues par les établissements patrimoniaux de la Ville de Toulouse (archives, bibliothèques, musées et monuments).
Par délibération du conseil municipal n°20-0006, la Mairie de Toulouse a adopté la licence ouverte (LO2) pour la réutilisation des données publiques de la collectivité.
Que puis-je faire avec quelles données ? Les œuvres, images et textes, sont-ils librement réutilisables ? La réponse est globalement oui, sous réserve de respecter les règles de réutilisation, le droit d’auteur et que les documents soient libres de droit.
Données librement réutilisables issues de la base de données des collections
Vous pouvez, partager, modifier et utiliser librement les informations publiques, les données et images pour toute utilisation ou toute création produite, en maintenant ces mêmes conditions d’utilisation pour les tiers et sous réserve de mentionner la source de l'information :
• Informations publiques (textes, mentions, commentaires…) :
L’utilisateur doit mentionner les sources sous la forme suivante : « Mairie de Toulouse, musée des Augustins».
• Œuvres intellectuelles et images :
L’utilisateur doit mentionner les sources et crédits sous la forme suivante : « Mairie de Toulouse, Musée des Augustins – Auteur - sources et/ou crédits photographiques ».
Les œuvres entrent dans le domaine public 70 ans après la mort de l'auteur.
• Base de données :
L’utilisateur doit mentionner la source de la base de données à partir de la base de données sous la forme suivante : « Mairie de Toulouse, musée des Augustins ».
Données non réutilisables
La licence LO2 ne s’applique par aux données pour lesquelles la Mairie de Toulouse ne peut garantir l’absence de droits relevant du code de la propriété intellectuelle.
L’utilisateur est tenu de solliciter directement les autorisations nécessaires auprès des auteurs ou de leurs ayants droits.
Les images des œuvres dont les crédits photographiques comportent un © ou la mention « droits réservés » ne sont pas réutilisables.
Les images des œuvres sous droits ou les images d’œuvres n’étant pas entrées dans le domaine public (artiste n’étant pas encore décédé ou étant décédé il y a moins de 70 ans) appartenant aux collections du musée des Augustins sont uniquement présentes à titre illustratif.
Partage
Enfin, le musée des Augustins et la Mairie de Toulouse vous encouragent à lui faire part de vos réutilisations effectuées à partir des données publiques mises à votre disposition afin de connaître le rayonnement de ses données et de ses contenus et de pouvoir éventuellement échanger avec vous.
Données téléchargeables
Le musée a publié des données sur la plateforme open data de Toulouse Métropole.
